Ce livrable est issu du Groupe de travail « Réglementation » dont l’objectif est de décrypter les évolutions réglementaires qui encadrent le développement des projets d’énergies renouvelables et d’explorer des sujets émergents.
→ Un premier cycle de travail dédié à l’agrivoltaïsme
L’agrivoltaïsme associe une activité agricole et une production d’électricité photovoltaïque sur une même surface.
La qualité d’un projet ne s’apprécie donc pas uniquement au regard de sa production d’énergie : elle dépend également de sa contribution à l’activité agricole, de son insertion territoriale, de son montage, de son suivi dans le temps et de sa capacité à répondre aux enjeux locaux.
Les travaux du Groupe ont abordé les notions essentielles pour comprendre l’agrivoltaïsme, le cadre réglementaire applicable, les étapes clés d’un projet et les acteurs impliqués. Ils apportent également des repères sur le rôle que peuvent jouer les collectivités dans l’analyse et l’accompagnement des projets.
Enfin, le groupe de travail met en avant la méthode PALIER, proposée par l’ADEME pour évaluer la qualité et la pertinence d’un projet agrivoltaïque.
→ Ce que vous trouverez dans notre livrable
Des repères pour comprendre l’agrivoltaïsme, évaluer les projets et accompagner les collectivités confrontées à leur développement sur leur territoire.
Il comprend :
- Un rappel des notions et enjeux clés de l’agrivoltaïsme, ainsi qu’un décryptage du cadre réglementaire ;
- Des repères sur le positionnement et le rôle des Générateurs face à ces projets ;
- Une présentation des ressources et des retours d’expérience issus du réseau ;
- Un éclairage sur la méthode PALIER de l’ADEME et ses apports pour l’évaluation des projets.
Cette ressource s’adresse en priorité aux conseillères et conseillers Les Générateurs ADEME.
Elle peut également intéresser les collectivités et les partenaires souhaitant disposer de premiers repères sur l’agrivoltaïsme.
Elle ne remplace ni l’instruction réglementaire des projets, ni les expertises agricoles, juridiques ou techniques nécessaires selon les situations.
Elle permet en revanche de structurer l’analyse, d’identifier les principales questions à poser et de faciliter le dialogue entre collectivités, acteurs agricoles, porteurs de projet et services compétents.